ANCIEN Plan d’occupation des sols

Ce POS n’est plus en vigueur, il est publié à titre indicatif.

IDENTIFIER LA ZONE CONCERNÉE

LE VILLAGE

LES HAMEAUX

CONSULTER LE PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (P.O.S.)

RÈGLEMENT DU POS Révisé le 29/12/2005

P.O.S. prescrit le 10.79 / Rendu public le 21.07.80 / Approuvé le 29.03.82

Modifié le 9.10.86 – 29.03.91 – 08.12.98 – 10.12.06 / Révisé le 29.12.05